MENTIONS LÉGALES

Mentions Légales
 

Dénomination sociale :
MON CAMION RESTO
SARL au capital de 36 000 euros

Adresse du siège social :
57 rue des Chênes, 92150 Suresnes
Identifiant Siren : 517 893 962 R.C.S Nanterre
Tva intracommunautaire : FR15 51789396200012

Directeur de publication : M. David HALL

Réalisation : Jek Agency - www.jekagency.com
Référencement site : Jek Agency - www.jekagency.com

Coordonnées de l'hébergeur : 
OVH - 140, quai du Sartel
59100 ROUBAIX France
Tél. 0899 701 761 (1,35€ par appel puis 0,34€/min)

Politique de protection des données personnelles :
Afin de donner suite à vos demandes de devis ou de souscription, mon camion resto recueille certaines informations nominatives vous concernant. Ces informations, indispensables, sont communiquées à nos partenaires et pourront faire l'objet d'une exploitation commerciale, notamment d'une cession à des tiers afin de vous faire bénéficier de différents services et offres.

Le fichier de la société mon camion resto contenant ces informations nominatives a fait, conformément à la loi, l'objet une déclaration en date du 07 Avril 2000 auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, sous le numéro 700943.

 Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent ( art.34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).

Si vous souhaitez exercer ce droit, adresser votre demande à la société mon camion resto.

Droits d'auteur :
La totalité des éléments du site www.moncamionresto.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive d'mon camion resto ou de ses partenaires.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.moncamionresto.com sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.